Conseil municipal du 28 juin

Question 27 : Mise en concurrence préalable aux autorisations d’occuper le domaine public pour des activités économiques : modalités d’application pdf - 162,45 Ko

Annexe 3 à la question 27 pdf - 43,28 Ko

Annexe 2 à la question 27 pdf - 52,78 Ko

Annexe 1 à la question 27 pdf - 26,45 Ko

Question 26 : Partenariat avec l’association « Samedi Matin » : convention pdf - 145,29 Ko

Question 24 : Fonds d’Initiatives Culturelles : Association Massif Collectif pdf - 147,75 Ko

Question 23 : Maisons de quartier du Creux et du Moulin d’Eau : avenant portant création d’une redevance d’utilisation pdf - 145,01 Ko

Question 22 : Oeuvres d’Art : demande de protection d’œuvres situées à l’église Saint Amable et à l’église du Marthuret pdf - 154,63 Ko

Question 21 : Partenariat avec le Cinéma Le Lux : convention 2018 pdf - 156,06 Ko

Question 20 : Partenariat avec l’Agence des Musiques des Territoires d'Auvergne : avenant 2018 à la convention triennale pdf - 151,23 Ko

Question 19 : Fondation du Patrimoine : adhésion de la Commune pdf - 152,39 Ko

Question 18 : Salle Dumoulin : modification du Règlement Intérieur relative à la réglementation S.S.I.A.P. et S.S.I. (Sécurité Incendie et Assistance aux Personnes) pdf - 207,00 Ko

Question 17 : Partenariat avec l’Education Nationale : mise à disposition de personnels municipaux auprès des écoles publiques de Riom pour l’année scolaire 2018/2019 pdf - 215,04 Ko

Question 16 : Fonds d’Initiatives Sportives : Collège Michel de l’Hospital pdf - 148,11 Ko

Question 15 : Fonds d’Initiatives Sportives : Cercle des Nageurs Riomois pdf - 148,05 Ko

Question 14 : Tarifs piste d’athlétisme, terrains extérieurs et installations sportives couvertes du 1er septembre 2018 au 31 août 2019 pdf - 169,38 Ko

Question 13 : Acquisition foncière : garage avenue Archon Despérouses / rue Antoine Arnaud pdf - 146,23 Ko

Question 12 : Layat : concession d’usage temporaire d’une réserve foncière AI n° 355 : transfert pdf - 147,18 Ko

Question 11 : 7 avenue du Stade : mise à disposition de locaux à l’Amicale Laïque de Riom – section modélisme pdf - 146,46 Ko

Question 10 : Stade Emile Pons : mise à disposition d’un local au Club Athlétisme Loisirs de Riom pdf - 147,17 Ko

Question 9 : Bâtiment Rallye : mutualisation d’un local mis à disposition de l’Association de l’Agglomération Riomoise pour la Jeunesse (AARJ) avec l’association Football de Table Riomois (FTR) pdf - 148,31 Ko

Question 8 : Ecole Jean Moulin Elémentaire : convention d’occupation précaire avec l’Ecole Française d’Audiovisuel pdf - 155,54 Ko

Question 7 : Chantiers d’insertion sur la Commune de Riom : convention avec Riom Limagne et Volcans pdf - 151,23 Ko

Question 6 : Médiation préalable obligatoire - convention relative à l’adhésion à la mission : mise en œuvre par le Centre de gestion du Puy-de-Dôme, à titre expérimental pdf - 153,99 Ko

Question 4 : Stationnement payant : modification de zone et de tarification pdf - 205,55 Ko

Question 3 : Titres restaurant à l’attention du personnel : attribution du marché de fourniture pdf - 147,57 Ko

Question 2 : Rue Grégoire de Tours – installation de locaux modulaires : convention d’occupation du domaine public avec Riom Limagne et Volcans pdf - 154,51 Ko

Question 1 : MOTION : soutien aux politiques conduites par l’Agence de l’Eau pdf - 160,25 Ko