Conseil municipal du 14 décembre 2020

Question 27 : Assistance à maitrise d’ouvrage pour la mise à jour du plan communal de sauvegarde pdf - 209,64 Ko

Question 26 : Vente aux enchères matériel du Centre Technique Municipal pdf - 201,36 Ko

Question 25 : Cinquième campagne de ravalement obligatoire : prolongation du délai de réalisation - Poursuite de la mission de Soliha Loire Puy de Dôme pdf - 199,42 Ko

Question 24 : Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) - Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) pdf - 180,08 Ko

Question 23 : Annulation des spectacles de la Saison Accès Soirs suite au COVID 19 / modalités des reports et remboursements des billets aux spectateurs pdf - 146,79 Ko

Question 22 : Restauration Tableaux Eglise du Marthuret pdf - 140,48 Ko

Question 21 : Fonds d’initiatives scolaires : école maternelle Pierre Brossolette, école élémentaire Jean Rostand pdf - 145,46 Ko

Question 20 : Fonds d’initiatives scolaires : école élémentaire René Cassin pdf - 143,85 Ko

Question 19 : Partenariat avec l’Education Nationale : mise à disposition de personnels municipaux auprès des écoles publiques de Riom pour l’année scolaire 2020/2021 pdf - 209,83 Ko

Question 18 : Vente des anciens matériels de la cuisine centrale et de l’office de Jean Rostand pdf - 144,55 Ko

Question 17 : Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF – Reversement de subventions pdf - 138,77 Ko

Question 16 : Quotient Familial : bilan du 01/09/2019 au 31/08/2020 pdf - 166,55 Ko

Annexe 1 à la question 16 pdf - 427,93 Ko

Question 15 : Centre Social Joseph Gaidier : Mise à disposition temporaire de locaux pdf - 144,27 Ko

Question 14 : Projet d'aménagement du lotissement « Le Pré du Moulin » – cession d'une partie déclassée du Domaine Public Communal, et acquisition d’un alignement de voirie pdf - 146,15 Ko

Question 13 : Mise en place du télétravail : Charte de télétravail pdf - 144,15 Ko

Annexe 1 à la question 13 pdf - 174,44 Ko

Question 12 : Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes au 1er janvier 2021 pdf - 182,22 Ko

Question 11 : Travaux d’aménagement des stationnements en Mairie annexe et aux modulaires : demande de fonds de concours à Riom Limagne et Volcans pdf - 140,64 Ko

Question 10 : Entretien et maintenance des toitures : attribution de l’accord cadre – RETIRE pdf - 40,35 Ko

Question 9 : Accords cadre nettoyage des locaux - lot 04 nettoyage des vitres : résiliation pdf - 137,82 Ko

Question 8 : Budget Principal : décision modificative n° 5 pdf - 171,33 Ko

Question 7 : Exécution du budget 2021 avant son vote pdf - 137,91 Ko

Question 6 : Rapport d’Orientations Budgétaires 2021 pdf - 134,80 Ko

Annexe 1 à la question 6 pdf - 2,79 Mo

Question 5 : Abandon taxe de déménagement pdf - 135,68 Ko

Question 4 : Bilan 2019 de l’Action Sociale : information pdf - 134,73 Ko

Annexe 1 à la question 4 pdf - 797,29 Ko

Question 3 : Représentation de la Commune dans les commissions et organismes : désignation des délégués pdf - 146,08 Ko

Question 2 : Délégations données par le Conseil Municipal au Maire dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales pdf - 156,51 Ko

Question 1 : Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal pdf - 1,87 Mo