Conseil municipal du 15 novembre 2021

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Délibérations

Question 34 : Vente aux enchères matériel du Centre Technique Municipal pdf - 203,70 Ko

Question 33 : Bilan 2020 de l’Action Sociale : information pdf - 150,77 Ko

Question 32 : Dotation de solidarité urbaine (DSU) : rapport annuel 2020 sur les actions pdf - 146,04 Ko

Question 31 : Fonds d’Initiatives Sportives : Ecole de Notre Dame des Arts pdf - 139,57 Ko

Question 30 : Fonds d’Initiatives Sportives : Golf de Riom pdf - 139,86 Ko

Question 29 : Bilan de mise à disposition de salles municipales (Rexy, Dumoulin, Maison des associations, Chapelle Saint Don) – Information pdf - 154,40 Ko

Question 28 : Partenariat entre les Communes de Riom, Chatel Guyon, Volvic et Mozac autour des saisons culturelles : avenant 2021-2022 pdf - 148,65 Ko

Question 27 : Fonds d’initiatives scolaires : Ecole maternelle René Cassin pdf - 199,13 Ko

Question 26 : Fonds d’initiatives scolaires : Ecole élémentaire Maurice Genest pdf - 198,07 Ko

Question 25 : Fonds d’initiatives scolaires : Ecole maternelle Jean Rostand pdf - 200,04 Ko

Question 24 : Fonds d’initiatives scolaires : Ecole élémentaire Jean Rostand pdf - 196,62 Ko

Question 23 : Fonds d’initiatives scolaires : Ecole maternelle Pierre Brossolette pdf - 199,16 Ko

Question 22 : Fonds d’initiatives scolaires : Ecole élémentaire Pierre Brossolette pdf - 199,90 Ko

Question 21 : Poursuite et pérennisation du dispositif « BAFA citoyen » pdf - 148,70 Ko

Question 20 : Ouverture des commerces le dimanche pour 2022 pdf - 153,68 Ko

Question 19 : Locaux communaux 12 rue Gilbert Romme : autorisation d’occupation à Madame COMBES pour son activité de sophrologue pdf - 143,60 Ko

Question 18 : Logement 81 rue de l’Ambène : autorisation d’occupation à Monsieur et Madame GUINEL pdf - 143,35 Ko

Question 17 : Convention avec le Golf de Riom : mise à disposition de la parcelle YO n°10 pdf - 145,22 Ko

Question 16 : Préservation ceinture verte : Acquisition foncière, parcelles AT n°46 et 47, Boulevard Chancelier de l’Hospital pdf - 144,42 Ko

Question 15 : Rapport Social Unique 2020 pdf - 144,68 Ko

Question 14 : Recrutements de contractuels non permanents : création d’emplois pour accroissement temporaire d’activité, motif de remplacement pdf - 225,16 Ko

Question 13 : Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes pdf - 216,44 Ko

Question 12 : Aménagement d'une voie verte sur la RD 2029 : avenant 2 Lot 01 et avenant 1 au lot 05 pdf - 146,29 Ko

Question 11 : Lotissement Pré du Moulin : Attribution des marchés de travaux pdf - 144,75 Ko

Question 10 : Accords-cadres pour la fourniture de service de téléphonie et interconnexion des sites et accès à Internet : création du groupement de commandes et délégation de signature (article L2122-21-1 du CGCT) pdf - 146,13 Ko

Question 9 : Réfection d'un terrain de sport naturel et création d'un terrain synthétique au parc sportif du Cerey : attribution des marchés de travaux pdf - 150,34 Ko

Question 8 : Fonds de concours auprès de Riom Limagne et Volcans pour les travaux d’eaux pluviales urbaines pdf - 147,52 Ko

Question 7 : Cession des actions Semerap à Riom Limagne et Volcans pdf - 141,20 Ko

Question 6 : Toitures Groupe scolaire Pierre Brossolette : plan de financement révisé pdf - 152,20 Ko

Question 5 : Tarifs 2022 : prestations diverses pdf - 273,04 Ko

Question 4 : Mise en place paiement carte bleue pour les régies pdf - 138,00 Ko

Question 3 : Budget Principal : décision modificative n° 3 pdf - 178,75 Ko

Question 2 : Attribution subventions éco-manifestations 2021 pdf - 145,85 Ko

Question 1 : Représentation de la Commune dans les Commissions et organismes divers : modifications pdf - 136,40 Ko

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