Conseil municipal du 27 septembre 2021

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Délibérations

Question 28 : Convention de financement du projet d’aménagement de la RD 2029 phase 2 – Fonds mobilités Actives / Aménagement cyclables pdf - 202,13 Ko

Question 27 : Fonds d’Initiatives Sportives : Suprême Legacy pdf - 144,35 Ko

Question 26 : Avenant à la convention Ville de Riom – Agence des Musiques et Territoires d’Auvergne (AMTA) pour l’année 2021 – 2022 pdf - 145,44 Ko

Question 25 : Convention de partenariat pour l’accueil du Forum Jazz le 27 novembre 2021 pdf - 146,10 Ko

Question 24 : Convention de partenariat avec le Crédit Mutuel Massif Central pdf - 149,32 Ko

Question 23 : Rentrée scolaire 2021-2022 : information pdf - 173,55 Ko

Question 22 : Accueil de loisirs extrascolaire : modification du périmètre du service pdf - 149,40 Ko

Question 21 : Partenariat UNICEF – Titre Ville Amie des Enfants : adoption du plan d’action municipal 2020/2026 pdf - 151,33 Ko

Question 20 : Occupation du Domaine Public à des fins commerciales : bilan du soutien apporté par la Commune de Riom aux commerçants sédentaires et aux commerçants de la Halle et du marché extérieur : exonération de redevances 2021 pdf - 155,00 Ko

Question 19 : 59 avenue de Clermont : mise à disposition temporaire de locaux à l’Hôpital de Riom pdf - 145,68 Ko

Question 18 : Boulevard de la Liberté : cession de la parcelle communale BW n°168 pdf - 146,47 Ko

Question 17 : Maréchat : cession de la parcelle communale BM n°17 pdf - 146,50 Ko

Question 16 : Préservation de la ceinture verte du Centre-ville de Riom : acquisition de parcelles sur le secteur du Chandelier pdf - 201,66 Ko

Question 15 : Friches Masson rue de l’Ambène : acquisitions foncières pdf - 210,72 Ko

Question 14 : Création d’un contrat de projet : « Directeur de projet » dispositif Grands projets / Cœur de Ville pdf - 160,55 Ko

Question 13 : Tableau des effectifs 2021 : créations et suppressions de postes pdf - 154,80 Ko

Question 12 : Aménagement d'une voie verte sur la RD 2029 : avenant 1 Lot 01 pdf - 145,90 Ko

Question 11 : Nettoyage de locaux - Lot n° 01, Nettoyage de bâtiments communaux : avenant 3 pdf - 146,54 Ko

Question 10 : Marché d’exploitation de performance énergétique, installations de chauffage, de rafraichissement, de ventilation et d’eau chaude sanitaire – Avenant n°3 au lot 3 : sites raccordés au réseau de chaleur urbain RCBE pdf - 148,00 Ko

Question 9 : Marché d’exploitation de performance énergétique, installations de chauffage, de rafraichissement, de ventilation et d’eau chaude sanitaire – Avenant n°3 au lot 2 : installations Commune de Riom pdf - 161,73 Ko

Question 8 : Tour de l’Horloge – Restauration des façades et du dôme, travaux d’accessibilité extérieure et mise en lumière : avenant pdf - 155,00 Ko

Question 7 : Titres payables par internet (PAYFIP) : poursuite de la mise en place pdf - 144,63 Ko

Question 6 : Budget Principal : décision modificative n° 2 pdf - 196,28 Ko

Question 5 : Stationnement payant : compte rendu 2019 et 2020 des recours administratifs préalables obligatoires pdf - 144,65 Ko

Question 4 : Ilot Grenier / maison Pandier – cession du foncier : modalités de réalisation de l’appel à projet d’opérateurs pdf - 208,40 Ko

Question 3 : Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme pdf - 144,38 Ko

Question 2 : Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Information pdf - 237,01 Ko

Question 1 : Représentation de la Commune dans les Commissions et organismes divers : remplacement d’un Conseiller Municipal démissionnaire pdf - 145,24 Ko

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