Conseil municipal du 5 juillet 2021

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Délibérations

Question 28 : Réfection d'un terrain de sport naturel et création d'un terrain synthétique au parc sportif du Cerey : déclaration sans suite pour un motif d’intérêt général pdf - 139,81 Ko

Question 27 : Enquête publique - Projet d’atelier de profilage Bacacier et de fabrication de panneaux à base de mousse polyuréthane – avis de la Commune pdf - 236,20 Ko

Question 26 : Accessibilité : neuvième rapport de la Commission communale pour l’accessibilité – années 2019 et 2020 pdf - 198,62 Ko

Question 25 : Sécurisation des groupes scolaires pdf - 146,56 Ko

Question 24 : Subvention Complémentaire Secours Catholique pdf - 143,60 Ko

Question 23 : Adhésion de la ville de Riom à l’Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES) pdf - 146,42 Ko

Question 22 : Création d’un éclairage LED sur les terrains d’entrainements du parc du Cerey : demande d’éligibilité aux aides financières des différents partenaires institutionnels pdf - 145,53 Ko

Question 21 : Fonds d’Initiatives Culturelles : Association Les Abattoirs pdf - 142,19 Ko

Question 20 : Tarifs spectacles saison culturelle 2021/2022 pdf - 150,43 Ko

Question 19 : Projet d’établissement Ecole de musique / Ecole Arts Plastiques / Archives et Patrimoine pdf - 138,37 Ko

Question 18 : Convention de partenariat entre l’Association des centres sociaux et culturels de Riom et l’École d’Art de Riom pdf - 139,19 Ko

Question 17 : Association de l’Agglomération Riomoise pour la Jeunesse : avenant à la convention de partenariat pdf - 143,64 Ko

Question 16 : Conventions relatives à la mise en place des dispositifs « Colos apprenantes » et « Ecole ouverte » dans le cadre du Plan Vacances apprenantes été 2021 pdf - 146,61 Ko

Question 15 : Partenariat avec l’Education Nationale : mise à disposition de personnels municipaux auprès des écoles publiques de Riom pour l’année scolaire 2021/2022 pdf - 163,84 Ko

Question 14 : Convention Territoriale Globale (CTG) : signature de la convention avec la Caisse d’Allocations Familiales pdf - 150,47 Ko

Question 13 : Centre Social Joseph Gaidier : mise à disposition temporaire de locaux pdf - 144,52 Ko

Question 12 : Avenant au BEA avec le Golf de Riom : mise à disposition de la parcelle YO n°10 pdf - 146,61 Ko

Question 11 : Convention du 19 septembre 2008 portant mise à disposition de voiries reconnues d’intérêt communautaire : avenant n° 2 pdf - 142,38 Ko

Question 10 : Chemin du Maréchat : acquisition foncière, parcelles BM n° 61 et 66 pdf - 145,69 Ko

Question 9 : Préservation de la ceinture verte du Centre-ville de Riom : acquisition de parcelles sur le secteur du Chandelier pdf - 193,76 Ko

Question 8 : Friches Masson rue de l’Ambène : acquisitions foncières pdf - 197,10 Ko

Question 7 : Logements de fonction : logements par nécessité absolue de service pdf - 151,01 Ko

Question 6 : Tableau des effectifs 2021 : créations et suppressions de postes pdf - 206,91 Ko

Question 5 : Achat de véhicules lot 01 Véhicules utilitaires type plateau : application des pénalités pdf - 143,12 Ko

Question 4 : Conservation du patrimoine scolaire : modification de l’autorisation de programme n° 2018-01 pdf - 148,18 Ko

Question 3 : Budget Principal : décision modificative n° 1 pdf - 199,62 Ko

Question 2 : Approbation de l’acte constitutif et adhésion au groupement de commandes Solaire Dôme pdf - 181,95 Ko

Question 1 : Fonds d’initiatives Cœur de Ville – augmentation exceptionnelle du solde du Fond d’Initiative Cœur de Ville pour 2021 pdf - 199,98 Ko

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