Question 45 : Attribution subventions éco-manifestations 2024
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Question 44 : Collecte spécifique du papier des écoles – Convention Brigade Nature du Puy de Dôme
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Question 43 : Organisation du pilotage des projets relatifs aux Friches carcérales
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Question 42 : Versement du Fonds d’initiatives Cœur de Ville 2024 à l’association Riom Centre
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Annexe 1 à la question 42
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Question 41 : Accessibilité : rapport de la Commission communale pour l’accessibilité – année 2023
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Annexe 2 à la question 41
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Annexe 1 à la question 41
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Question 40 : Lotissement « Le Clos du Petit Pont » - Dénomination et numérotation de la voirie
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Annexe 1 à la question 40
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Question 39 : Elagage des arbres têtards du chemin du Cerey : convention avec le Conservatoire des Espaces Naturels d’Auvergne
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Annexe 1 à la question 39
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Question 38 : Entretien des fossés communaux par le Syndicat Rive Droite de la Morge
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Annexe 1 à la question 38
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Question 37 : Programme d’investissement du schéma communal de défense extérieure contre l’incendie
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Annexe 1 à la question 37
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Question 36 : Aménagement et exploitation d’une aire d’accueil pour Camping-cars - Avenant n°1 au contrat de concession de service public, grille tarifaire et règlement intérieur
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Annexe 3 à la question 36
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Annexe 2 à la question 36
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Annexe 1 à la question 36
pdf - 125,39 Ko
Question 35 : Acquisition foncière LA LUAS - Parcelle YS n°29
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Annexe 1 à la question 35
pdf - 380,58 Ko
Question 34 : Rue Pierre Mazuer - Acquisition foncière de la parcelle AT n° 60 (partie)
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Annexe 2 à la question 34
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Annexe 1 à la question 34
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Question 33 : Accord-cadre de fourniture de carburants – Lot n°1 - Fourniture de carburants par cartes accréditives – Compte-rendu de délégation
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Question 32 : Marché relatif à la maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du Pôle Technique Municipal - Attribution
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Question 31 : Marché relatif à l’enfouissement des réseaux secs au quartier de Dunkerque - Avenant n°2
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Annexe 1 à la question 31
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Question 30 : Accord-cadre relatif à l’entretien de l’éclairage public, de la signalisation lumineuse, de la fibre optique, des mobiliers d’information et d’affichage et des abris bus 2023-2026 - Avenant n°1
pdf - 175,19 Ko
Annexe 1 à la question 30
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Question 29 : Conservation du patrimoine scolaire - Bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2018-01
pdf - 169,63 Ko
Question 28 : Admissions en non-valeur
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Question 27 : Tarifs 2025 : prestations diverses
pdf - 312,46 Ko
Question 26 : Exécution du budget 2025 avant son vote
pdf - 232,81 Ko
Question 25 : Budget Principal 2024 : Décision modificative n°3
pdf - 224,85 Ko
Question 24 : Rapport d’Orientations Budgétaires 2025 - RETIRE
pdf - 100,24 Ko
Question 23 : Dénomination du Parc de jeux situé à côté du complexe sportif Emile Pons - Parc de jeux « André Vachon-France »
pdf - 178,62 Ko
Annexe 1 à la question 23
pdf - 342,52 Ko
Question 22 : Fonds d’Initiatives Sportives - Archers Riomois
pdf - 172,03 Ko
Question 21 : Création d’un complexe funéraire - Avis de la Commune
pdf - 179,69 Ko
Question 20 : Reprise des concessions perpétuelles au cimetière communal
pdf - 210,51 Ko
Question 19 : Confirmation de la compétence Petite Enfance exercée par la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans au regard de l’article L.214-1-3 du Code de l’Action Sociale et des Familles en vigueur à compter du 1er janvier 2025
pdf - 182,29 Ko
Question 18 : Tarifs 2025 - Repas fabriqués par la cuisine centrale – Communes et établissements extérieurs
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Question 17 : Quotient Familial - Bilan du 01.09.2023 au 31.08.2024
pdf - 197,44 Ko
Annexe 1 à la question 17
pdf - 236,14 Ko
Question 16 : Recyclage du matériel de restauration
pdf - 183,33 Ko
Annexe 4 à la question 16
pdf - 430,16 Ko
Annexe 3 à la question 16
pdf - 32,41 Ko
Annexe 2 à la question 16
pdf - 30,01 Ko
Annexe 1 à la question 16
pdf - 55,52 Ko
Question 15 : Convention de partage de données Caisse d’Allocations Familiales
pdf - 182,42 Ko
Annexe 1 à la question 15
pdf - 90,46 Ko
Question 14 : Information - Bilan de mise à disposition de salles municipales (Rexy, Dumoulin, Maison des associations, Chapelle Saint Don)
pdf - 199,85 Ko
Question 13 : Fonds d’Initiatives Associatifs - Association Science-Toi !
pdf - 174,11 Ko
Question 12 : Acceptation de dons au service Archives et Patrimoines
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Question 11 : Ecoles municipales de musique et d’arts plastiques : modifications du règlement intérieur
pdf - 167,11 Ko
Annexe 1 à la question 11
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Question 10 : Saisons Culturelles 2024/2025 : demande de subventions aux partenaires
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Question 9 : Mandats spéciaux pour : Mission en août et octobre 2024 – campus de Blois et remise du label national Ville Active et Sportive à Rouen et Mission les 21 et 22 novembre 2024 - Journée d’échange avec Hermès Paris
pdf - 242,14 Ko
Question 8 : Nouveau régime indemnitaire de la filière de police Municipale - Indemnité spéciale de fonction et d’engagement
pdf - 265,90 Ko
Question 7 : Recrutements de contractuels non permanents - création d’emplois pour accroissement temporaire d’activité, motif de remplacement
pdf - 258,33 Ko
Question 6 : Mise à jour du tableau des effectifs - créations et suppressions de postes
pdf - 236,11 Ko
Question 5 : Association des centres sociaux et culturels du bassin de Riom : subvention 2025 et convention d’objectifs
pdf - 187,18 Ko
Annexe 1 à la question 5
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Question 4 : Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.) : communication de rapports d’activités 2023
pdf - 173,95 Ko
Annexe 1 à la question 4
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Question 3 : Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Information
pdf - 270,33 Ko
Question 2 : Représentation de la Commune dans les Commissions et organismes divers : modifications
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Question 1 : Aide financière à la Ville jumelée d’Algemesi
pdf - 172,87 Ko
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