Conseil municipal du 9 décembre 2024

Question 45 : Attribution subventions éco-manifestations 2024 pdf - 172,66 Ko

Question 44 : Collecte spécifique du papier des écoles – Convention Brigade Nature du Puy de Dôme pdf - 172,65 Ko

Question 43 : Organisation du pilotage des projets relatifs aux Friches carcérales pdf - 182,02 Ko

Question 42 : Versement du Fonds d’initiatives Cœur de Ville 2024 à l’association Riom Centre pdf - 171,33 Ko

Annexe 1 à la question 42 pdf - 698,56 Ko

Question 41 : Accessibilité : rapport de la Commission communale pour l’accessibilité – année 2023 pdf - 227,16 Ko

Annexe 2 à la question 41 pdf - 1,99 Mo

Annexe 1 à la question 41 pdf - 131,22 Ko

Question 40 : Lotissement « Le Clos du Petit Pont » - Dénomination et numérotation de la voirie pdf - 234,45 Ko

Annexe 1 à la question 40 pdf - 159,11 Ko

Question 39 : Elagage des arbres têtards du chemin du Cerey : convention avec le Conservatoire des Espaces Naturels d’Auvergne pdf - 226,38 Ko

Annexe 1 à la question 39 pdf - 406,32 Ko

Question 38 : Entretien des fossés communaux par le Syndicat Rive Droite de la Morge pdf - 210,94 Ko

Annexe 1 à la question 38 pdf - 6,59 Mo

Question 37 : Programme d’investissement du schéma communal de défense extérieure contre l’incendie pdf - 222,54 Ko

Annexe 1 à la question 37 pdf - 228,39 Ko

Question 36 : Aménagement et exploitation d’une aire d’accueil pour Camping-cars - Avenant n°1 au contrat de concession de service public, grille tarifaire et règlement intérieur pdf - 175,73 Ko

Annexe 3 à la question 36 pdf - 38,20 Ko

Annexe 2 à la question 36 pdf - 16,58 Ko

Annexe 1 à la question 36 pdf - 125,39 Ko

Question 35 : Acquisition foncière LA LUAS - Parcelle YS n°29 pdf - 171,47 Ko

Annexe 1 à la question 35 pdf - 380,58 Ko

Question 34 : Rue Pierre Mazuer - Acquisition foncière de la parcelle AT n° 60 (partie) pdf - 174,54 Ko

Annexe 2 à la question 34 pdf - 119,78 Ko

Annexe 1 à la question 34 pdf - 186,00 Ko

Question 33 : Accord-cadre de fourniture de carburants – Lot n°1 - Fourniture de carburants par cartes accréditives – Compte-rendu de délégation pdf - 164,83 Ko

Question 32 : Marché relatif à la maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du Pôle Technique Municipal - Attribution pdf - 175,66 Ko

Question 31 : Marché relatif à l’enfouissement des réseaux secs au quartier de Dunkerque - Avenant n°2 pdf - 172,79 Ko

Annexe 1 à la question 31 pdf - 31,43 Ko

Question 30 : Accord-cadre relatif à l’entretien de l’éclairage public, de la signalisation lumineuse, de la fibre optique, des mobiliers d’information et d’affichage et des abris bus 2023-2026 - Avenant n°1 pdf - 175,19 Ko

Annexe 1 à la question 30 pdf - 61,93 Ko

Question 29 : Conservation du patrimoine scolaire - Bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2018-01 pdf - 169,63 Ko

Question 28 : Admissions en non-valeur pdf - 167,76 Ko

Question 27 : Tarifs 2025 : prestations diverses pdf - 312,46 Ko

Question 26 : Exécution du budget 2025 avant son vote pdf - 232,81 Ko

Question 25 : Budget Principal 2024 : Décision modificative n°3 pdf - 224,85 Ko

Question 24 : Rapport d’Orientations Budgétaires 2025 - RETIRE pdf - 100,24 Ko

Question 23 : Dénomination du Parc de jeux situé à côté du complexe sportif Emile Pons - Parc de jeux « André Vachon-France » pdf - 178,62 Ko

Annexe 1 à la question 23 pdf - 342,52 Ko

Question 22 : Fonds d’Initiatives Sportives - Archers Riomois pdf - 172,03 Ko

Question 21 : Création d’un complexe funéraire - Avis de la Commune pdf - 179,69 Ko

Question 20 : Reprise des concessions perpétuelles au cimetière communal pdf - 210,51 Ko

Question 19 : Confirmation de la compétence Petite Enfance exercée par la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans au regard de l’article L.214-1-3 du Code de l’Action Sociale et des Familles en vigueur à compter du 1er janvier 2025 pdf - 182,29 Ko

Question 18 : Tarifs 2025 - Repas fabriqués par la cuisine centrale – Communes et établissements extérieurs pdf - 225,25 Ko

Question 17 : Quotient Familial - Bilan du 01.09.2023 au 31.08.2024 pdf - 197,44 Ko

Annexe 1 à la question 17 pdf - 236,14 Ko

Question 16 : Recyclage du matériel de restauration pdf - 183,33 Ko

Annexe 4 à la question 16 pdf - 430,16 Ko

Annexe 3 à la question 16 pdf - 32,41 Ko

Annexe 2 à la question 16 pdf - 30,01 Ko

Annexe 1 à la question 16 pdf - 55,52 Ko

Question 15 : Convention de partage de données Caisse d’Allocations Familiales pdf - 182,42 Ko

Annexe 1 à la question 15 pdf - 90,46 Ko

Question 14 : Information - Bilan de mise à disposition de salles municipales (Rexy, Dumoulin, Maison des associations, Chapelle Saint Don) pdf - 199,85 Ko

Question 13 : Fonds d’Initiatives Associatifs - Association Science-Toi ! pdf - 174,11 Ko

Question 12 : Acceptation de dons au service Archives et Patrimoines pdf - 253,68 Ko

Question 11 : Ecoles municipales de musique et d’arts plastiques : modifications du règlement intérieur pdf - 167,11 Ko

Annexe 1 à la question 11 pdf - 347,59 Ko

Question 10 : Saisons Culturelles 2024/2025 : demande de subventions aux partenaires pdf - 231,11 Ko

Question 9 : Mandats spéciaux pour : Mission en août et octobre 2024 – campus de Blois et remise du label national Ville Active et Sportive à Rouen et Mission les 21 et 22 novembre 2024 - Journée d’échange avec Hermès Paris pdf - 242,14 Ko

Question 8 : Nouveau régime indemnitaire de la filière de police Municipale - Indemnité spéciale de fonction et d’engagement pdf - 265,90 Ko

Question 7 : Recrutements de contractuels non permanents - création d’emplois pour accroissement temporaire d’activité, motif de remplacement pdf - 258,33 Ko

Question 6 : Mise à jour du tableau des effectifs - créations et suppressions de postes pdf - 236,11 Ko

Question 5 : Association des centres sociaux et culturels du bassin de Riom : subvention 2025 et convention d’objectifs pdf - 187,18 Ko

Annexe 1 à la question 5 pdf - 111,35 Ko

Question 4 : Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.) : communication de rapports d’activités 2023 pdf - 173,95 Ko

Annexe 1 à la question 4 pdf - 61,58 Mo

Question 3 : Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Information pdf - 270,33 Ko

Question 2 : Représentation de la Commune dans les Commissions et organismes divers : modifications pdf - 168,82 Ko

Question 1 : Aide financière à la Ville jumelée d’Algemesi pdf - 172,87 Ko