Lundi 3 avril

Question 42 : Création d’un itinéraire cyclable entre la limite de la zone agglomérée de Riom et la zone d’activité du PEER : convention de transfert de maitrise d’ouvrage pdf - 338,10 Ko

Annexe 1 à la question 42 pdf - 667,02 Ko

Question 41 : Rue du Bas Gamay - dénomination et numérotation de voirie pdf - 194,22 Ko

Annexe 1 à la question 41 pdf - 384,37 Ko

Question 40 : Chemin des Deux Bognes : dénomination et numérotation de voirie pdf - 194,48 Ko

Annexe 2 à la question 40 pdf - 345,51 Ko

Annexe 1 à la question 40 pdf - 354,87 Ko

Question 39 : Création d’un chemin rural impasse d’Orléans, après mise à l’enquête publique pdf - 300,97 Ko

Question 38 : Opérations de travaux 2023 – Signatures des autorisations d’urbanisme obligatoire à l’exécution des opérations pdf - 226,16 Ko

Question 37 : Aménagement d’un parking au Faubourg BARDON : demande de fonds de concours à l’agglomération de Riom Limagne et Volcans pdf - 247,16 Ko

Annexe 1 à la question 37 pdf - 1,94 Mo

Question 36 : Renouvellement de l’éclairage public communal en LED : demande de fonds de concours à l’agglomération de Riom Limagne et Volcans pdf - 247,04 Ko

Question 35 : Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) : tarifs 2024 pdf - 236,30 Ko

Question 34 : Convention d’objectifs entre la Commune de Riom et le Secours Catholique pdf - 174,24 Ko

Annexe 1 à la question 34 pdf - 138,04 Ko

Question 33 : Bilan 2022 de l’Action Sociale : information pdf - 183,93 Ko

Annexe 1 à la question 33 pdf - 1,51 Mo

Question 32 : Fonds d’Initiatives Sportives : Association « Team BSX » pdf - 169,50 Ko

Question 31 : Fonds d’Initiatives Sportives : Club Rappel pdf - 168,81 Ko

Question 30 : Fonds d’Initiatives Sportives : Golf de Riom pdf - 168,25 Ko

Question 29 : Fonds d’Initiatives Culturelles : Association Massif Collectif pdf - 172,41 Ko

Question 28 : Convention Territoriale Globale : avenants à la convention de Prestation de Service Ordinaire (PSO) pdf - 181,15 Ko

Question 27 : Servitude au profit de Riom Limagne et Volcans : parcelle BI n°315 pdf - 168,34 Ko

Annexe 2 à la question 27 pdf - 383,73 Ko

Annexe 1 à la question 27 pdf - 118,63 Ko

Question 26 : Concession réseau câblé – exploitation transitoire : transaction amiable pdf - 245,54 Ko

Annexe 1 à la question 26 pdf - 79,79 Ko

Question 25 : Dénomination d’une aire d’accueil de camping-cars sise parcelles AI 119 et AI 123 : L’aire du Colombier Lanore pdf - 168,72 Ko

Annexe 1 à la question 25 pdf - 4,47 Mo

Question 24 : Création et gestion d’une aire de camping-cars et choix du mode de gestion – concession de service public pdf - 243,82 Ko

Annexe 1 à la question 24 pdf - 1.002,25 Ko

Question 23 : Dénomination d’un équipement sis 59 route de Clermont, parcelle BP 78 : Le comptoir solidaire pdf - 170,01 Ko

Question 22 : Dénomination d’un équipement sis parcelle BD 709 : Organiser et Partager des Evènements Récréatifs et Artistiques - OPERA pdf - 172,02 Ko

Question 21 : Îlot Grenier : location et autorisation aux preneurs de réaliser des travaux avant acquisition - Parcelles CE 270, 271, 272, 273, 274, 279, 280, 281, 287, 289, 291, 469, 472, 473, 476, 477, 478, 479, 526, 556, 559, 560, 145 pdf - 178,07 Ko

Annexe 2 à la question 21 pdf - 858,31 Ko

Annexe 1 à la question 21 pdf - 78,41 Ko

Question 20 : Îlot Grenier : cession des parcelles CE 270, 271, 272, 273, 274, 279, 280, 281, 287, 289, 291, 469, 472, 473, 476, 477, 478, 479, 526, 556, 559, 560, 145 pdf - 220,25 Ko

Annexe 2 à la question 20 pdf - 46,18 Ko

Annexe 1 à la question 20 pdf - 858,31 Ko

Question 19 : Attribution du RIFSEEP aux directeurs territoriaux d’enseignement artistique territoriaux pdf - 229,54 Ko

Question 18 : Astreintes et permanences : modalités d’organisation pdf - 198,09 Ko

Question 17 : Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes pdf - 170,46 Ko

Question 16 : Marché d'exploitation à performance énergétique, installations de chauffage, de rafraîchissement, de ventilation et d'eau chaude sanitaire : délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-21-1 du Code Général des Co pdf - 174,93 Ko

Question 15 : Aménagement d'un parking faubourg Bardon : attribution des marchés de travaux pdf - 175,45 Ko

Question 14 : Conservation du patrimoine scolaire : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2018-01 pdf - 175,59 Ko

Question 13 : Conservation du patrimoine historique de la ville : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2013-01 pdf - 176,14 Ko

Question 12 : Politique foncière de la Commune : bilan annuel 2022 des acquisitions et cessions immobilières pdf - 182,36 Ko

Question 11 : Garantie Emprunt Agence France Locale pdf - 186,53 Ko

Question 10 : Tarifs des Services à la Population pour l’année scolaire 2023/2024 pdf - 237,45 Ko

Question 9 : Taux des impôts locaux 2023 pdf - 169,15 Ko

Question 8 : Budget Principal : décision modificative n°1 pdf - 208,07 Ko

Question 7 : Reprise définitive des résultats 2022 pdf - 171,06 Ko

Question 6 : Compte Administratif 2022 pour le budget principal pdf - 167,01 Ko

Annexe 1 à la question 6 pdf - 1,10 Mo

Question 5 : Compte de Gestion 2022 pour le budget principal pdf - 165,16 Ko

Question 4 : Demande de fonds de concours rénovation énergétique et production d'énergies renouvelables à Riom Limagne et Volcans : Solarisation de la toiture de l’école Pierre Brossolette, dans le cadre du programme Solaire Dôme pdf - 175,07 Ko

Question 3 : Rue Pierre Mazuer – Parcelle AT n° 64 : acquisition foncière pdf - 171,97 Ko

Annexe 1 à la question 3 pdf - 305,88 Ko

Question 2 : Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.) : communication de rapports d’activités 2021 pdf - 169,05 Ko

Annexe 1 à la question 2 pdf - 45,00 Mo

Question 1 : Modification des statuts de Territoire d’Energie Puy-De-Dôme pdf - 234,72 Ko

Annexe 1 à la question 1 pdf - 425,11 Ko