Conseil municipal du 5 février 2024

Question 40 : Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité et services associés coordonné par le Conseil Départemental du Puy de Dôme et approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pdf - 178,62 Ko

Annexe 2 à la question 40 pdf - 59,31 Ko

Annexe 1 à la question 40 pdf - 771,60 Ko

Question 39 : Convention avec la Banque des Territoires et la SCET (Service Conseil Expertises et Territoires) pour la mise en place d’un « appui technique » d’ingénierie dans le cadre des projets structurants Action Cœur de Ville pdf - 173,92 Ko

Annexe 1 à la question 39 pdf - 1,33 Mo

Question 38 : Dispositif Cœur de Ville – Demande de subvention au titre du financement du poste de directeur de projet pour l’année 2024 pdf - 177,02 Ko

Question 37 : Quartier Dunkerque - Travaux de dissimulation des réseaux Télécoms (ORANGE) : tranche n° 03 pdf - 251,74 Ko

Annexe 1 à la question 37 pdf - 110,32 Ko

Question 36 : Quartier Dunkerque - Travaux de dissimulation des réseaux de Télécommunications électroniques (fibre) : tranche n° 03 pdf - 252,86 Ko

Annexe 1 à la question 36 pdf - 88,02 Ko

Question 35 : Quartier Dunkerque - Travaux de dissimulation du réseau électrique (ENEDIS) : tranche n° 03 pdf - 252,21 Ko

Annexe 1 à la question 35 pdf - 211,10 Ko

Question 34 : Quartier Dunkerque - Travaux de dissimulation des réseaux Télécoms (ORANGE) : tranche n° 02 pdf - 250,89 Ko

Annexe 1 à la question 34 pdf - 77,93 Ko

Question 33 : Quartier Dunkerque - Travaux de dissimulation des réseaux de Télécommunications électroniques (fibre) : tranche n° 02 pdf - 252,20 Ko

Annexe 1 à la question 33 pdf - 133,90 Ko

Question 32 : Quartier Dunkerque - Travaux de dissimulation du réseau électrique : tranche n° 02 pdf - 252,86 Ko

Annexe 1 à la question 32 pdf - 312,94 Ko

Question 31 : Cession de biens : contrat cadre de mandat et de fourniture de prestations de ventes aux enchères publiques en ligne – SAS Agorastore pdf - 237,30 Ko

Annexe 2 à la question 31 pdf - 770,52 Ko

Annexe 1 à la question 31 pdf - 156,59 Ko

Question 30 : Levée des dysfonctionnements à la cuisine centrale : protocole transactionnel pdf - 248,56 Ko

Annexe 1 à la question 30 pdf - 75,38 Ko

Question 29 : Avenue des Cités Unies : cession d’une portion de domaine public communal pdf - 172,96 Ko

Question 28 : Avenue des Cités Unies : déclassement d’une portion de domaine public communal pdf - 174,36 Ko

Annexe 1 à la question 28 pdf - 63,09 Ko

Question 27 : Plan communal de sauvegarde : avenant n°1 à la Convention avec Riom Limagne et Volcans portant occupation du domaine communal en vue de favoriser l’accueil de la crèche collective en cas d’évacuation (parcelle BR 416) pdf - 231,89 Ko

Annexe 2 à la question 27 pdf - 409,60 Ko

Annexe 1 à la question 27 pdf - 52,36 Ko

Question 26 : Mairie annexe - Rue Grégoire de Tours : renouvellement de la convention d’occupation du domaine public avec Riom Limagne et Volcans pdf - 176,41 Ko

Annexe 1 à la question 26 pdf - 100,14 Ko

Question 25 : Réserve foncière : emplacement réservé n°17 au PLUI : Acquisition pour partie de la parcelle BW n°57 au Pré Monsieur pdf - 236,54 Ko

Annexe 2 à la question 25 pdf - 83,72 Ko

Annexe 1 à la question 25 pdf - 18,70 Ko

Question 24 : Rue de Planchepaleuil - Régularisation foncière : acquisition d'alignement de voirie (parcelle AS 213 pour partie) pdf - 176,81 Ko

Annexe 2 à la question 24 pdf - 703,01 Ko

Annexe 1 à la question 24 pdf - 384,48 Ko

Question 23 : Ronchalon : acquisition de la parcelle ZA n°41 pdf - 233,27 Ko

Annexe 1 à la question 23 pdf - 107,12 Ko

Question 22 : Préservation de la Ceinture verte - future extension du Parc sportif et urbain de Cerey : acquisition foncière, parcelle AI n°67 pdf - 179,26 Ko

Annexe 1 à la question 22 pdf - 106,71 Ko

Question 21 : Marchés d'exploitation à performance énergétique, installations de chauffage, de rafraîchissement, de ventilation et d'eau chaude sanitaire, lot 02 petites installations : Compte rendu de délégation donnée au Maire pdf - 172,26 Ko

Question 20 : Accord-Cadre pour la Rénovation des luminaires du parc d'éclairage public - Campagne 2024/2027 : Délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-21-1 du Code Général des Collectivités Territoriales pdf - 177,87 Ko

Annexe 1 à la question 20 pdf - 1,30 Mo

Question 19 : Tour de l’Horloge Restauration des façades et du dôme, travaux d’accessibilité extérieure et mise en lumière : Pénalités de retard pdf - 184,53 Ko

Question 18 : Garantie emprunt Agence France Locale 2024 pdf - 186,78 Ko

Question 17 : Octroi de la garantie d’emprunt à Auvergne Habitat pour l’acquisition de logements en VEFA La Minoterie Avenue Virlogeux, l’acquisition amélioration d’un logement 9 rue du Creux, la construction de 15 logements 30 rue du Creu pdf - 192,23 Ko

Annexe 3 à la question 17 pdf - 1,55 Mo

Annexe 2 à la question 17 pdf - 1,23 Mo

Annexe 1 à la question 17 pdf - 9,87 Mo

Question 16 : Budget Primitif 2024 : rapport de présentation et vote du budget principal pdf - 171,22 Ko

Annexe 1 à la question 16 pdf - 2,55 Mo

Question 15 : Taux des impôts locaux 2024 pdf - 171,78 Ko

Question 14 : Reprise anticipée des résultats 2023 pdf - 179,33 Ko

Question 13 : Conventions d’objectifs avec les associations (Culture, Sport, Jeunesse, Social, Marché) : subventions supérieures à 4 000 € pdf - 187,20 Ko

Annexe 1 à la question 13 pdf - 4,35 Mo

Question 12 : Fonds d’initiatives scolaires 2024 : attribution aux écoles pdf - 235,88 Ko

Question 11 : Règlement du Service minimum d’accueil pdf - 192,84 Ko

Annexe 1 à la question 11 pdf - 68,16 Ko

Question 10 : Convention de mise à disposition de véhicule associatif au profit de la Commune de Riom pdf - 171,56 Ko

Annexe 1 à la question 10 pdf - 92,35 Ko

Question 9 : Convention de partage de données Caisse d’Allocations Familiales (CAF) pdf - 176,46 Ko

Annexe 1 à la question 9 pdf - 89,08 Ko

Question 8 : Modalités d’attribution des indemnités de fonction des Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux Délégués pdf - 180,50 Ko

Annexe 1 à la question 8 pdf - 45,02 Ko

Question 7 : Frais de représentation du Maire pdf - 172,96 Ko

Question 6 : Action sociale : revalorisation de la valeur faciale des chèques déjeuners pdf - 248,37 Ko

Question 5 : Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes au 1er mars 2024 pdf - 246,64 Ko

Question 4 : Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes portant sur la gestion de la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans pour la période 2017 et suivants : communication pdf - 170,45 Ko

Annexe 1 à la question 4 pdf - 14,13 Mo

Question 3 : Statuts de la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans : approbation des modifications pdf - 179,24 Ko

Annexe 1 à la question 3 pdf - 764,11 Ko

Question 2 : Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux pdf - 236,52 Ko

Question 1 : Représentation de la Ville dans les organismes divers pdf - 168,78 Ko