Conseil municipal du 16 novembre

Question 33 : Délégation au Maire pour solliciter des subventions pdf - 149,01 Ko

Question 32 : Rue de Planchepaleuil – travaux de VRD : transaction amiable pdf - 160,34 Ko

Question 31 : Ouverture des commerces le dimanche pour 2018 pdf - 151,02 Ko

Question 30 : Accueils de loisirs : mise à disposition de la piscine Béatrice Hess pdf - 142,25 Ko

Question 29 : Satellites de restauration – rénovation et mise aux normes : demande de subvention à l’Etat pdf - 149,81 Ko

Question 28 : Groupe scolaire Jean Moulin – rénovation des toitures : demande de subvention à l’Etat pdf - 145,69 Ko

Question 27 : Création d’un skate-park : demande de subventions à l’Etat pdf - 144,93 Ko

Question 26 : Fonds d’Initiatives Sportives : Tir Sportif Riomois « 60ème anniversaire » pdf - 140,49 Ko

Question 25 : Partenariat avec le Conseil Départemental et l’association Les Abattoirs dans le cadre des festivals « les Automnales » et « Scènes et territoires » pdf - 142,75 Ko

Question 24 : Partenariat avec la DRAC pour l’accueil d’une Compagnie en résidence Tremplin : convention pdf - 142,52 Ko

Question 23 : Archives municipales – Restauration des matrices cadastrales du XIXe siècle : demande de subvention auprès de la Direction régionale des Affaires culturelles d’Auvergne-Rhône-Alpes pdf - 143,94 Ko

Question 22 : 15 rue de la Harpe : mise à disposition d’un local à l’ADSEA 63 pdf - 139,99 Ko

Question 21 : Eco-manifestations 2017 : subventions pdf - 143,39 Ko

Question 20 : Accessibilité : septième rapport annuel de la Commission communale pour l’accessibilité – année 2016 pdf - 152,97 Ko

Annexe 1 à la question 20 pdf - 285,18 Ko

Question 19 : Travaux de mise en accessibilité des bâtiments communaux pour l’année 2018 : demande d’éligibilité à la D.E.T.R. pdf - 156,00 Ko

Question 18 : Rétrocession d’ouvrage à la SEMERAP pdf - 143,98 Ko

Question 17 : Chantier d’insertion sur la Commune de Riom : convention avec Riom Limagne et Volcans pdf - 149,48 Ko

Question 16 : Rue de Planchepaleuil – création d’un chemin piétonnier : échange de parcelle pdf - 145,83 Ko

Question 15 : Voirie de desserte de l’AFUA des Martres : dénomination pdf - 143,25 Ko

Annexe 1 à la question 15 pdf - 1,09 Mo

Question 14 : Maison d’arrêt : conventions temporaires d’utilisation entre l’Etat, la Commune et l’association les Ateliers du Palais pdf - 146,24 Ko

Question 13 : Ex-école Elémentaire Jean Moulin - 6 rue Antoine Caux : mise à disposition de locaux à Riom Limagne et Volcans pour les besoins du projet de médiathèque pdf - 147,37 Ko

Question 12 : Site Gilbert Romme – bâtiment Rallye : mise à disposition d’un local de stockage à Riom Limagne et Volcans pdf - 146,37 Ko

Question 11 : Service de retraite du centre de gestion : renouvellement de l’adhésion de la Commune pdf - 148,59 Ko

Question 10 : Pôle santé du centre de gestion : renouvellement de l’adhésion de la Commune pdf - 152,58 Ko

Question 9 : Taux de rémunération des jurys d’examen vacataires de l’Ecole de Musique pdf - 149,89 Ko

Question 8 : Tableau des effectifs : créations et suppressions de postes au 1er décembre 2017 pdf - 151,08 Ko

Question 7 : Eglise du Marthuret : travaux de restauration extérieure – bas-côtés : avenants aux marchés initiaux pdf - 156,30 Ko

Question 6 : Archives Municipales : bilan financier de l’autorisation de programme n° 2010-01 pdf - 147,80 Ko

Question 5 : Cuisine centrale : modification de l’autorisation de programme n° 2012-01 pdf - 147,08 Ko

Question 4 : Tarifs 2018 : prestations diverses pdf - 450,05 Ko

Question 3 : Admission en non-valeur des sommes irrécouvrables pdf - 145,29 Ko

Question 2 : Budget Principal : décision modificative n° 2 pdf - 195,48 Ko

Question 1 : Riom Limagne et Volcans - transformation en Communauté d’Agglomération : modifications statutaires pdf - 162,37 Ko