Conseil municipal du 20 décembre

Question 36 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’assainissement non collectif (SPANC) du SIARR : exercice 2017 pdf - 154,25 Ko

Annexe 2 à la question 36 pdf - 2,20 Mo

Annexe 1 à la question 36 pdf - 34,60 Ko

Question 35 : Rue de Planchepaleuil : acquisition d’un jardin pdf - 143,59 Ko

Question 34 : Maison place Félix Bromont : vente pdf - 144,38 Ko

Question 33 : Avenue de Paris - parcelles AI 200 et 399 : projet d’intérêt général pour procédure d’expropriation pdf - 146,30 Ko

Question 32 : Mise à disposition de matériel à Riom Limagne et Volcans : prorogation pour l’année 2019 pdf - 154,36 Ko

Question 31 : Service commun de production florale : prorogation pour l’année 2019 pdf - 157,03 Ko

Question 30 : La Varenne - Parcelle section BD n°644 : validation du principe de cession partielle à Riom Limagne et Volcans pour la création d’une crèche pdf - 149,00 Ko

Question 29 : Mises à disposition de salles à la Maison des associations pour 2018-2019 – INFORMATION pdf - 167,81 Ko

Question 28 : Fonds d’Initiatives Culturelles – Association des Propriétaires d’Anciennes Demeures Riomoises pdf - 143,97 Ko

Question 27 : Fonds d’Initiatives Culturelles : Lycée Virlogeux – classe spécialités théâtre pdf - 145,10 Ko

Question 26 : Archives municipales – Don des archives du Comité de Jumelage de Riom à la Commune pdf - 207,55 Ko

Question 25 : Saisons culturelles 2018/2019 : spectacle « Carte Blanche » aux Abattoirs pdf - 142,21 Ko

Question 24 : Saisons Culturelles et résidences 2019 : demandes de subventions aux partenaires pdf - 140,56 Ko

Question 23 : Quotient Familial : bilan du 01/09/2017 au 31/08/2018 pdf - 165,30 Ko

Question 22 : Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF – Reversement de subventions pdf - 146,45 Ko

Question 21 : Service commun droit des sols : convention entre Riom Limagne et Volcans et la commune de Riom pdf - 153,88 Ko

Question 20 : Contrat de prévoyance collective - garantie maintien de salaire : contrat avec la Mutuelle Nationale Territoriale pdf - 143,82 Ko

Question 19 : Contrat d’assurance statutaire conclu par le centre de gestion : convention d’adhésion et d’assistance pdf - 207,44 Ko

Question 18 : Prise en charge des frais de stationnement de certains agents au tarif « abonnement professionnel », zone jaune pdf - 146,99 Ko

Question 17 : Service Civique : mise en place de contrats d’engagement pdf - 150,24 Ko

Question 16 : Recrutements de contractuels non permanents : création d’emplois pour accroissement temporaire d’activité et de remplacement pdf - 214,33 Ko

Question 15 : Tableau des effectifs : créations et suppressions de postes au 1er janvier 2019 pdf - 146,97 Ko

Question 14 : Mutualisation de services avec Riom Limagne et Volcans : bilan 2018 pdf - 150,11 Ko

Question 13 : Eglise du Marthuret : travaux de restauration extérieure – bas-côtés : avenants aux marchés initiaux pdf - 149,76 Ko

Question 12 : Eclairage public, signalisation lumineuse, fibre optique, mobiliers d'information et d'affichage, abris bus : attribution du marché d’entretien pdf - 155,92 Ko

Question 11 : Jardins de la Culture - Rue Pierre Mazuer et faubourg de la Bade : compte rendu de délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-21-1° du Code Général des Collectivités Territoriales pdf - 145,21 Ko

Question 10 : Rue du Moulin d’Eau et aménagement rue Planchepaleuil - restructuration des réseaux : modification de la délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-21-1° du Code Général des Collectivités Territoriales pdf - 146,95 Ko

Question 9 : Participation 2019 pour l’assainissement collectif pdf - 153,57 Ko

Question 8 : Tarifs 2019 de l'eau et de l'assainissement (part communale) pdf - 149,03 Ko

Question 7 : Exécution du budget 2019 avant son vote pdf - 142,11 Ko

Question 6 : Budget Principal : décision modificative n° 3 pdf - 192,26 Ko

Question 5 : Commission de Contrôle Electoral : désignation des membres pdf - 203,32 Ko

Question 4 : Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Information pdf - 191,90 Ko

Annexe 2 à la question 4 pdf - 27,37 Ko

Annexe 1 à la question 4 pdf - 25,34 Ko

Question 3 : Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.) : communication de rapports d’activités 2017 pdf - 143,68 Ko

Annexe 1 à la question 3 pdf - 26,66 Mo

Question 2 : Représentation de la Commune dans les Commissions et organismes divers : remplacement d’un Conseiller Municipal démissionnaire pdf - 143,69 Ko

Question 1 : Convention entre la Commune et le CCAS : avenant pdf - 139,03 Ko