Conseil municipal du 11 avril 2022

QUESTION N° 35 OBJET : Lotissement « Le Paradis des Vignes » - Dénomination et numérotation voirie pdf - 813,06 Ko

QUESTION N° 34 OBJET : Délégation au maire pour demande d’autorisations d’urbanisme pour 2022 pdf - 820,78 Ko

QUESTION N° 33 OBJET : Avenant n°2 à la convention de projet urbain partenarial avec la SAS VINCA et l’agglomération de Riom Limagne et Volcans pour la réalisation du lotissement du Pré du Moulin. pdf - 818,73 Ko

QUESTION N° 32 OBJET : Cinquième campagne de ravalement obligatoire : Nouvelle prolongation du délai de réalisation pdf - 819,58 Ko

QUESTION N° 31 OBJET : Elimination des dépôts sauvages de déchets-Fixation des tarifs d’enlèvement et de nettoyages lors de dépôts sauvages commis sur le territoire de la commune de Riom pdf - 749,55 Ko

QUESTION N° 30 OBJET : Points d’Apports Collectifs (PAC) - Avenant n°1 à la convention générale avec le SBA pour l’implantation, la collecte et l’entretien du dispositif pdf - 820,87 Ko

DELIB220430B.pdf pdf - 388,19 Ko

QUESTION N° 29 OBJET : Plan Communal de Sauvegarde – Information pdf - 812,35 Ko

QUESTION N° 28 OBJET : Orientations de la politique sociale pdf - 1.019,68 Ko

QUESTION N° 27 OBJET : Association des centres sociaux et culturels du bassin de Riom : convention d’objectifs pdf - 991,46 Ko

QUESTION N° 26 OBJET : Fonds d’Initiatives Sportives : Riom Volley-Ball pdf - 814,72 Ko

QUESTION N° 25 OBJET : Subvention de fonctionnement sport : Création d’un critère « éco-responsabilité » et modification du nombre de points pour les licenciés délégataires extérieurs. pdf - 755,22 Ko

QUESTION N°24 OBJET : Ecole Jean Rostand Elémentaire : Gestionnaire des Fonds ERASMUS pdf - 938,49 Ko

QUESTION N°23 OBJET : Plan Communal de Sauvegarde et Plan particulier de mise en sûreté : conventions de mise en sûreté des usagers pdf - 908,35 Ko

QUESTION N° 22 OBJET : Fonds d’initiatives scolaires : Ecole Elementaire Jean Rostand pdf - 845,39 Ko

QUESTION N° 21 OBJET : Fonds d’initiatives scolaires : Ecole Elementaire Maurice Genest pdf - 847,58 Ko

QUESTION N° 20 OBJET : Financement des réseaux d’aides spécialisées pour les élèves en difficultés de la circonscription de l’Education Nationale Riom Limagne pdf - 755,80 Ko

QUESTION N° 19 OBJET : Centre de Formation des Apprentis de Riom, Alternance pro : convention de partenariat avec la Commune pdf - 812,88 Ko

QUESTION N° 18 OBJET : Cession d’un immeuble communal au 12 rue Delille pdf - 751,71 Ko

QUESTION N° 17 OBJET : Parcelle AV 472, 8 rue du Creux : cession foncière pdf - 781,18 Ko

QUESTION N° 16 OBJET : Parcelle YD n°31 et 32 : vignes communales : autorisation d’arrachage et de replantation et nouveau bail pdf - 756,89 Ko

QUESTION N° 15 OBJET : Projet d’écoquartier rue de l’Ambène : acquisitions foncières pdf - 783,69 Ko

QUESTION N° 14 OBJET : Parcelles AE 402 et AE 403 rue des Vignes froides : acquisition pdf - 778,97 Ko

QUESTION N° 13 OBJET : Parcelle AS 45 : Préservation de la ceinture verte du Centreville de Riom : acquisition de parcelle sur le secteur du Chandelier pdf - 778,62 Ko

QUESTION N° 12 OBJET : Parcelle AS 72 : Préservation de la ceinture verte du Centreville de Riom : acquisition de parcelle sur le secteur du Chandelier suite à préemption SAFER pdf - 778,81 Ko

QUESTION N° 11 OBJET : Contrat d’assurance des risques statutaires : négociation par le centre de gestion d’un contrat groupe. pdf - 767,88 Ko

QUESTION N° 10 OBJET : Bilan 2021 : formation des élus pdf - 737,47 Ko

QUESTION N°9 OBJET : Détermination du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail et prévoyant le maintien de la parité. pdf - 842,00 Ko

QUESTION N° 8 OBJET : Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes au 1er mai 2022. pdf - 750,62 Ko

QUESTION N°7 OBJET : Accords-cadres pour la fourniture de service de téléphonie et interconnexion des sites et accès à Internet : compte rendu de délégation de signature (article L2122-21-1 du CGCT). pdf - 815,95 Ko

QUESTION N° 6 OBJET : Fourniture de titres restaurant à l’attention du personnel : création du groupement de commandes et délégation de signature (article L2122-21-1 du CGCT) de l’accord cadre pdf - 754,78 Ko

QUESTION N°5 OBJET : Eglise du Marthuret – Maîtrise d'œuvre pour la restauration de l'intérieur : avenant de prolongation au marché subséquent n°20210101 Mission Diagnostic pdf - 859,90 Ko

QUESTION N° 4 OBJET : Aménagement d'une voie verte sur la RD 2029 : avenant 1 aux lots 06, 07 et 02 pdf - 885,72 Ko

QUESTION N° 3 OBJET : Tarifs des Services à la Population pour l’année scolaire 2022/2023 pdf - 1,14 Mo

QUESTION N° 2 Budget Principal : décision modificative n°1 pdf - 1,21 Mo

QUESTION N° 1 OBJET : Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.) : communication de rapports d’activités 2020 pdf - 842,29 Ko

DELIB220401ABC_-_Annexe.pdf pdf - 38,04 Mo