Conseil municipal du 3 octobre 2024

Question 34 : Contrat avec ALCOME : Responsabilité Elargie des Producteurs de mégots pdf - 182,72 Ko

Annexe 1 à la question 34 pdf - 2,58 Mo

Question 33 : Réfection du chemin des 2 Bognes – Fonds de concours à la Commune de Saint-Beauzire pdf - 239,35 Ko

Annexe 1 à la question 33 pdf - 180,17 Ko

Question 32 : Rénovation de la couverture du stand de tir – Parc Dumoulin : autorisation de signature de l’autorisation d’urbanisme par le Maire pdf - 206,49 Ko

Question 31 : Locaux du rez-de-chaussée 15 rue de la Harpe : convention d’occupation par le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) pdf - 179,04 Ko

Annexe 1 à la question 31 pdf - 62,51 Ko

Question 30 : Logements d’urgence : convention d’occupation temporaire par le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) pdf - 177,37 Ko

Annexe 1 à la question 30 pdf - 61,74 Ko

Question 29 : Convention entre la Commune de Riom et la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans portant financement de la campagne de cartographie des territoires viticoles pdf - 180,47 Ko

Annexe 1 à la question 29 pdf - 599,40 Ko

Question 28 : Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) du Pré Madame : cession des parcelles communales AX n°614 et 616 pdf - 180,90 Ko

Annexe 4 à la question 28 pdf - 101,94 Ko

Annexe 3 à la question 28 pdf - 141,73 Ko

Annexe 2 à la question 28 pdf - 91,09 Ko

Annexe 1 à la question 28 pdf - 175,42 Ko

Question 27 : 10 avenue de la Libération : cession d’un immeuble communal (parcelle BK n°304) pdf - 183,32 Ko

Annexe 2 à la question 27 pdf - 94,14 Ko

Annexe 1 à la question 27 pdf - 135,83 Ko

Question 26 : 77 rue de l’Ambène – Parcelle BC n°313 : acquisition en réserve foncière pdf - 242,29 Ko

Annexe 1 à la question 26 pdf - 236,47 Ko

Question 25 : Immeuble 83bis Boulevard Desaix - Parcelle AV n°87 : acquisition d’un bien sans maître pdf - 186,04 Ko

Annexe 5 à la question 25 pdf - 1,35 Mo

Annexe 4 à la question 25 pdf - 49,53 Ko

Annexe 3 à la question 25 pdf - 124,45 Ko

Annexe 2 à la question 25 pdf - 25,99 Ko

Annexe 1 à la question 25 pdf - 438,32 Ko

Question 24 : Rue Grenier - Parcelles CE n°243 et 244, 45-47 : acquisition de biens sans maître pdf - 182,89 Ko

Annexe 5 à la question 24 pdf - 694,13 Ko

Annexe 4 à la question 24 pdf - 47,18 Ko

Annexe 3 à la question 24 pdf - 147,54 Ko

Annexe 2 à la question 24 pdf - 27,39 Ko

Annexe 1 à la question 24 pdf - 424,00 Ko

Question 23 : Rue du Mont Belenat - Régularisation foncière : acquisition d'alignement de voirie parcelle ZB n°435 - RETIRE pdf - 49,33 Ko

Question 22 : Marché d’enfouissement des réseaux secs au quartier de Dunkerque - Avenant n°1 pdf - 180,32 Ko

Annexe 1 à la question 22 pdf - 51,64 Ko

Question 21 : Accord-cadre de fourniture de titres restaurant - Avenant n°2 pdf - 182,29 Ko

Annexe 1 à la question 21 pdf - 48,19 Ko

Question 20 : Marché relatif à la maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation du bâtiment associatif “OPERA” (Organiser Partager des Evénements Récréatifs et Artistiques) – Compte-rendu de délégation pdf - 176,74 Ko

Question 19 : Marché de restructuration de l’avenue Archon Despérouses – Compte-rendu de délégation pdf - 179,44 Ko

Question 18 : Programmes et opérations d’investissement 2024 : demande de fonds de concours auprès de la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans pdf - 192,51 Ko

Question 17 : Appel à projet ACTEE +, Fonds Chêne 4 : candidature aux lots 3 (audits énergétiques) et 4 (maitrise d’œuvre) pdf - 192,53 Ko

Annexe 1 à la question 17 pdf - 1,36 Mo

Question 16 : Budget Principal 2024 : compte rendu des délégations au Maire pdf - 211,35 Ko

Question 15 : Budget Principal 2024 : Décision modificative n°1 pdf - 224,65 Ko

Question 14 : Fonds d’Initiatives Sportives : Club Arverne de Plongée pdf - 176,23 Ko

Question 13 : Fonds d’Initiatives Sportives : Association Sportive (AS) Collège Jean Vilar pdf - 178,05 Ko

Question 12 : Travaux sur les terrains de football annexes du Parc du Cerey pdf - 179,02 Ko

Question 11 : Ouverture des commerces le dimanche pour 2025 pdf - 187,43 Ko

Question 10 : Programme ERASMUS+ Jeunesse - Modalités comptables et financières relatives à la mise en œuvre de projets de mobilité des acteurs de jeunesse et d’échanges de jeunes pdf - 192,64 Ko

Question 9 : Financement des réseaux d’aides spécialisées pour les élèves en difficultés de la circonscription de l’Education Nationale Riom Limagne pdf - 179,50 Ko

Annexe 1 à la question 9 pdf - 85,71 Ko

Question 8 : Convention de partenariat avec la Ligue de l’Enseignement sur l’opération Lire et Faire Lire pdf - 183,19 Ko

Annexe 1 à la question 8 pdf - 982,25 Ko

Question 7 : Information - Rentrée scolaire 2024-2025 pdf - 204,38 Ko

Question 6 : Convention pour l’organisation de l’événement « Riom Ville d’Artisans » pdf - 176,62 Ko

Annexe 1 à la question 6 pdf - 74,55 Ko

Question 5 : Convention de partenariat entre la Ville de Riom et l’artiste Elisabeth AMBLARD pdf - 173,48 Ko

Annexe 1 à la question 5 pdf - 108,16 Ko

Question 4 : Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes pdf - 260,47 Ko

Question 3 : Information - Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale (DSU) : rapport 2023 pdf - 183,17 Ko

Annexe 1 à la question 3 pdf - 540,20 Ko

Question 2 : Subvention 2024 à l’association Secours Catholique pdf - 179,74 Ko

Annexe 1 à la question 2 pdf - 139,58 Ko

Question 1 : Modification de la convention cadre entre la Commune de Riom et son Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) pdf - 178,10 Ko

Annexe 1 à la question 1 pdf - 39,45 Ko